Téléchargez les dernières délibérations du conseil municipal

2025 :
Publié le 22 juillet 2025
2025-62 | Délibération budgétaire modificative 2025-01
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Publié le 22 juillet 2025
2025-61 | Convention d'attribution du FSIC - Travaux vidéoprotection
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Publié le 18 juin 2025
Liste délibérations - Conseil 03/06/2025
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Publié le 18 juin 2025
2025-58 | Jury criminel - Constitution de la liste préparatoire des jurés de la Cour d'Assises pour 2026 par tirage au…
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Publié le 18 juin 2025
2025-57 | Convention de don à la commune de peinture périmée par la société ALSTOM
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Publié le 18 juin 2025
2025-56 | Convention avec le SIAVED - Exposition
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Publié le 18 juin 2025
2025-55 | Avenant n°1 à la convention d'intégration de la médiathèque municipale au réseau de lecture publique - Myriade…
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Publié le 18 juin 2025
2025-54 | Convention CAF pour l'obtention de données - Contrôle de l'obligation scolaire et instruction à domicile…
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Publié le 18 juin 2025
2025-53 | Révision du Plan Communal de Sauvegarde
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Publié le 18 juin 2025
2025-52 | Libération du logement communal - 92 Rue des Déportés
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Publié le 18 juin 2025
2025-51 | Dénomination et numérotation bâtiments collectif, nouvelles voies et maisons individuelles du nouveau…
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Publié le 18 juin 2025
2025-50 | Service public de la petite enfance - Diagnostic - Bilan et préconisations
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Publié le 18 juin 2025
2025-49 | Subvention exceptionnelle - Association Populaire du Blanc Misseron
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Publié le 18 juin 2025
2025-48 | Subvention exceptionnelle - Société de pêche AAPPMA Quivrechain - Crespin
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Publié le 18 juin 2025
2025-47 | Subvention exceptionnelle Valenciennes Walking Football Club
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Publié le 18 juin 2025
2025-46 | Subvention exceptionnelle - Union Sportive Crespinoise
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Publié le 18 juin 2025
2025-45 | Subvention aux associations locales
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Publié le 18 juin 2025
2025-44 | Vidéoprotection - modification du plan de financement
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