Téléchargez les dernières délibérations du conseil municipal

2025 :
Publié le 17 novembre 2025
2025-81| Règlement marché de noël
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Publié le 17 novembre 2025
2025-80 | Conventions chalets noël
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Publié le 17 novembre 2025
2025-79 | Prévision recrutement accroissement saisonnier
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Publié le 17 novembre 2025
2025-78 | Redevance occupation logement - 279 rue des déportés
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Publié le 17 novembre 2025
2025-77 | CCAS remboursement
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Publié le 17 novembre 2025
2025-76 | Subvention exceptionnelles - Défilé carnavalesque
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Publié le 17 novembre 2025
2025-75 | BM 2025
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Publié le 17 novembre 2025
2025-74 | Convention attribution suvbention ADVB
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Publié le 17 novembre 2025
2025-73 | Recalcul des indemnités maire et adjoints
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Publié le 17 novembre 2025
2025-72 | Suppression d'un poste d'adjoint
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Publié le 22 juillet 2025
2025-70 | Liste des délibérations du 10/07/2025
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Publié le 22 juillet 2025
2025-69 | Fixation du nombre de siège et de leur répartition du conseil communautaire de Valenciennes Métropole
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Publié le 22 juillet 2025
2025-68 | Convention territoire globale - 2025-2029
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Publié le 22 juillet 2025
2025-67 | Octroi d'un droit de passage souterrain - production d'énergie solaire Alstom
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Publié le 22 juillet 2025
2025-66 | Protocole transactionnel - Monument endommagé au cimetière
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Publié le 22 juillet 2025
2025-65 | Convention avec le SIAVED d'apport de déchets municipaux 2025
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Publié le 22 juillet 2025
2025-64 | Rénovation de l'impasse Mary, avancement du projet, co-maitrise d'ouvrage, demande de subvention…
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Publié le 22 juillet 2025
2025-63 | Rattrapage d'amortissements non enregistré sur les exercices antérieurs
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