Retrouvez sur cette page l'ensemble des documents légaux, obligatoires à disposition du public selon les nouvelles dispositions réglementaires.
Les Procès Verbaux du Conseil Municipal
Téléchargez les derniers procès verbaux du conseil municipal
Ordre du jour du conseil municipal du 10 juillet 2025
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PV du conseil municipal du 10 avril 2025
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Ordre du jour du Conseil Municipal du Mardi 3 juin 2025
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PV du conseil municipal du 12 mars 2025
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Ordre du jour du conseil municipal du 10 avril 2025 ( suite )
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Ordre du jour du conseil municipal du 10 avril 2025
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PV du conseil municipal du 14 décembre 2024
ConsulterLes arrêtés municipaux
Stationnements, Règlements, Restrictions de circulations...
Arrêté 2025 - 75 - Interdiction de stationner - 2 rue du Cdt O'Reilly
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Arrêté 2025 - 74 - Terrassement en chaussée pour suppression d'un branchement gaz
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Arrêté 2025 - 73 - suppression d'un poteau d'incendie 25 rue de la gare
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Arrêté 2025 - 72 - Interdiction de circuler et stationner chemin st Roch - réfection de la chaussée
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Arrêté 2025 - 71 - interdiction d'utilisation des terrains sportifs pour le salon de la ruralité
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Arrêté 2025 - 70 - Mise en place d'un périmètre de sécurité (3,4,5 impasse Remy)
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Arrêté 2025 - 69 - Mise en place d'un périmètre de sécurité - 440 rue des déportés
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Arrêté 2025 - 67 - interdiction de stationner 184 rue des déportés - 26 juillet
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Les publications d'Enquêtes publiques
Avis d'enquête publique portant sur le projet du plan de Mobilité du Valenciennois
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Révision allégée du PLUi - Intégration du volet ' parc solaire au sol ' du schéma de développement solaire de la…
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Une enquête publique relative au projet de plan de protection de l’atmosphère (PPA) des agglomérations de Lille et du…
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RÉUNION D’INFORMATION PRÉALABLE A LA RÉALISATION D’UNE ÉTUDE D’INCIDENCES SUR L’ENVIRONNEMENT
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Projet d'implantation d'éolienne en belgique - Honnelles
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Enquête publique Modification du PLUI
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Arrêté d'ouverture de l'Enquête publique concernant la Modification du PLUI
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Enquête Publique : Règlement local de Publicité Intercommunal
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Les publications de délibérations
2025-70 | Liste des délibérations du 10/07/2025
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2025-69 | Fixation du nombre de siège et de leur répartition du conseil communautaire de Valenciennes Métropole
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2025-68 | Convention territoire globale - 2025-2029
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2025-67 | Octroi d'un droit de passage souterrain - production d'énergie solaire Alstom
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2025-66 | Protocole transactionnel - Monument endommagé au cimetière
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2025-65 | Convention avec le SIAVED d'apport de déchets municipaux 2025
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2025-64 | Rénovation de l'impasse Mary, avancement du projet, co-maitrise d'ouvrage, demande de subvention…
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2025-63 | Rattrapage d'amortissements non enregistré sur les exercices antérieurs
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Affichage préfectoral
Arrêté d'interdiction vente de feux d'artifice, carburants... week-end du 14 juillet
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Arrêté préfectoral réglementant les usages de l'eau dans le département du Nord du 26 juin 2025
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Arrêté de vigilance sécheresse 2025
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Arrêté d'interdiction vente de feux d'artifice, carburants... fêtes de fin d'année
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Arrêté 12/12/24/1 - Pollution atmosphérique
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Arrêté sanglier 2024
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risque élevé d'influenza aviaire
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