
Retrouvez sur cette page l'ensemble des documents légaux, obligatoires à disposition du public selon les nouvelles dispositions réglementaires.
Les Procès Verbaux du Conseil Municipal
Téléchargez les derniers procès verbaux du conseil municipal


PV du conseil municipal du 10 avril 2025
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Ordre du jour du Conseil Municipal du Mardi 3 juin 2025
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PV du conseil municipal du 12 mars 2025
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Ordre du jour du conseil municipal du 10 avril 2025 ( suite )
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Ordre du jour du conseil municipal du 10 avril 2025
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PV du conseil municipal du 14 décembre 2024
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Ordre du jour du conseil municipal du 12 Mars 2025
TéléchargerLes arrêtés municipaux
Stationnements, Règlements, Restrictions de circulations...

Arrêté 2025 - 62 - Brocante rue Entre 2 bois - Interdiction de stationner et de circulation
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Arrêté 2025 - 61 - Permission de travaux Enedis (Rue des Déportés)
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Arrêté 2025 - 60 - Route barrée Roy de Blicquy - Travaux sur la voirie
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Arrêté 2025 - 59 - Défilé du 14 juillet ( Restriction de circulation et stationnement )
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Arrêté 2025 - 58 - Fermeture tardive des débits de boissons ( 14 juillet )
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Arrêté 2025 - 57 - Défilé du 13 juillet - Restriction de stationnement et circulation
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Arrêté 2025 - 56 - Permission de voirie - pose d'un échafaudage (Rue de l'industrie)
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Arrêté 2025 - A11 - Procès-verbal définitif d'état d'abandon manifeste - Parcelle cadastrée section Al numéro 11…
TéléchargerDocuments financiers

Délibération du CFU
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NOTE CFU 2024
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NOTE BUDGET PRIMITIF 2025
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ROB 2025
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ROB 2024
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Budget Primitif 2023
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Compte administratif 2022
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ROB 2023
TéléchargerLes publications d'Enquêtes publiques

Révision allégée du PLUi - Intégration du volet ' parc solaire au sol ' du schéma de développement solaire de la…
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Une enquête publique relative au projet de plan de protection de l’atmosphère (PPA) des agglomérations de Lille et du…
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RÉUNION D’INFORMATION PRÉALABLE A LA RÉALISATION D’UNE ÉTUDE D’INCIDENCES SUR L’ENVIRONNEMENT
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Projet d'implantation d'éolienne en belgique - Honnelles
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Enquête publique Modification du PLUI
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Arrêté d'ouverture de l'Enquête publique concernant la Modification du PLUI
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Enquête Publique : Règlement local de Publicité Intercommunal
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Les publications de délibérations

Liste délibérations - Conseil 03/06/2025
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2025-58 | Jury criminel - Constitution de la liste préparatoire des jurés de la Cour d'Assises pour 2026 par tirage au…
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2025-57 | Convention de don à la commune de peinture périmée par la société ALSTOM
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2025-56 | Convention avec le SIAVED - Exposition
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2025-55 | Avenant n°1 à la convention d'intégration de la médiathèque municipale au réseau de lecture publique - Myriade…
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2025-54 | Convention CAF pour l'obtention de données - Contrôle de l'obligation scolaire et instruction à domicile…
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2025-53 | Révision du Plan Communal de Sauvegarde
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2025-52 | Libération du logement communal - 92 Rue des Déportés
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Affichage préfectoral

Arrêté d'interdiction vente de feux d'artifice, carburants... week-end du 14 juillet
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Arrêté préfectoral réglementant les usages de l'eau dans le département du Nord du 26 juin 2025
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Arrêté de vigilance sécheresse 2025
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Arrêté d'interdiction vente de feux d'artifice, carburants... fêtes de fin d'année
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Arrêté 12/12/24/1 - Pollution atmosphérique
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Arrêté sanglier 2024
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risque élevé d'influenza aviaire
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