Retrouvez sur cette page l'ensemble des documents légaux, obligatoires à disposition du public selon les nouvelles dispositions réglementaires.
Les Procès Verbaux du Conseil Municipal
Téléchargez les derniers procès verbaux du conseil municipal
Ordre du jour du conseil municipal du 06 novembre 2025
Consulter
PV du conseil municipal du 3 juin 2025
Consulter
Ordre du jour du conseil municipal du 10 juillet 2025
Consulter
PV du conseil municipal du 10 avril 2025
Consulter
Ordre du jour du Conseil Municipal du Mardi 3 juin 2025
Consulter
PV du conseil municipal du 12 mars 2025
Consulter
Ordre du jour du conseil municipal du 10 avril 2025 ( suite )
ConsulterLes arrêtés municipaux
Stationnements, Règlements, Restrictions de circulations...
Arrêté 2025 - 112 - Interdiction de stationner 318-320 rue des déportés
Consulter
Arrêté 2025 - 111 - Travaux urgent GRDF ( 75 rue butor )
Consulter
Arrêté 2025 - 110 - Feu d'artifice marché de noël - mesures complémentaires de sécurité
Consulter
Arrêté 2025 - 109 - Feu d'artifice marché de noël - mesures complémentaires de sécurité
Consulter
Arrêté 2025 - 108 - Parade Marché de Noël - circulation et stationnement
Consulter
Arrêté 2025 - 107 - Interdiction d'utilisation des terrains sportifs Stade E.Rombies
Consulter
Arrêté 2025 - 106 - Travaux Enedis raccordement d'un collectif pour 6 logements (25 rue des déportés)
Consulter
Arrêté 2025 - 105 - Permission de voirie - Interdiction de circuler et de stationner ( Parking place Bellevue - 271 rue…
Consulter
Les publications d'Enquêtes publiques
Avis d'enquête publique portant sur le projet du plan de Mobilité du Valenciennois
Consulter
Révision allégée du PLUi - Intégration du volet ' parc solaire au sol ' du schéma de développement solaire de la…
Consulter
Une enquête publique relative au projet de plan de protection de l’atmosphère (PPA) des agglomérations de Lille et du…
Consulter
RÉUNION D’INFORMATION PRÉALABLE A LA RÉALISATION D’UNE ÉTUDE D’INCIDENCES SUR L’ENVIRONNEMENT
Consulter
Projet d'implantation d'éolienne en belgique - Honnelles
Consulter
Enquête publique Modification du PLUI
Consulter
Arrêté d'ouverture de l'Enquête publique concernant la Modification du PLUI
Consulter
Enquête Publique : Règlement local de Publicité Intercommunal
Consulter
Voir toutes les publications
Les publications de délibérations
2025-89| Liste des délibérations du conseil municipal du 6 novembre 2025
Consulter
2025-88| Siden Sian
Consulter
2025-87| Affiliation syndicat mixte scot
Consulter
2025-86| CEE 2026
Consulter
2025-85| Convention personnel marché de noël Wallers
Consulter
2025-84| Convention personnel marché de noël Saint Aybert
Consulter
2025-83 | Convention personnel marché de noël Rombies et Marchipont
Consulter
2025-82| Convention personnel marché de noël Quiévrechain
Consulter
Voir toutes les publications
Affichage préfectoral
Arrêté modification Faisan PGCA Escaut
Consulter
Arrêté sanglier prolongation
Consulter
Arrêté préfectoral : autorisation d'acquisition et détention de munitions - PM
Consulter
Arrêté - Interdiction de circulation de tout véhicule transportant du matériel de sons
Consulter
Arrêté temporaire réglementant artifices, carburants, explosifs pour la fête d'Halloween
Consulter
Influenza aviaire hautement pathogène - Mesures de prévention et de biosécurité pour les élevages avicoles
Consulter
Décrets - élections municipales de mars 2026
Consulter