Procès Verbal du Conseil Municipal du 04 juin 2026
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Retrouvez sur cette page l'ensemble des documents légaux, obligatoires à disposition du public selon les nouvelles dispositions réglementaires.
Les Procès Verbaux du Conseil Municipal
Téléchargez les derniers procès verbaux du conseil municipal
Ordre du jour du conseil municipal du Jeudi 23 juillet 2026
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Procès Verbal du Conseil Municipal du 29/04/2026
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Ordre du jour du conseil municipal du Jeudi 4 juin 2026
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Ordre du jour du conseil municipal du Mercredi 29 avril 2026
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Procès Verbal du Conseil Municipal du 21/03/2026
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Ordre du jour du conseil municipal du Mardi 31 mars 2026
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Programme du conseil municipal du 31 mars 2026
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Les arrêtés municipaux
Stationnements, Règlements, Restrictions de circulations...
Arrêté 2026 - 71 autorisation stationnement chaussée toupie béton
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Arrêté 2026 - 70 - réglementation de stationnement pour emménagement 2 rue du 8 mai 45
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Arrêté 2026 - 69 creation tranchée feux tricolore rue du Cdt O'reilly-deportes.pdf
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Arrêté 2026 - 68 creation tranchée feux tricolore rue du moulin-deportes
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Arrêté 2026 - 67 occupation domaine public terrasse L'ATELIER 13 juillet
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Arrêté 2026 - 66 autorisation installation nacelle rue de la gare
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Arrêté 2026 - 65 autorisation pose echafaudage 76 rue du conseil
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Arrêté 2026 - 64 autorisation pose echafaudage 79 rue du conseil
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Les publications d'Enquêtes publiques
Rapport et avis du commissaire enquêteur - enquête publique concernant l'installation de 2 parcs photovoltaïques
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AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE en vue de l'implantation de deux parcs solaires photovoltaïques sur la commune de…
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AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE Relative au projet de modification de droit commun n°3 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal…
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Enquête publique - Parc Eolien de DOUR
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avis de concertation publique - Etat d'abandon manifeste friche rue de la douane prolongée
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AVIS DE CONCERTATION PREALABLE DU PUBLIC Sur le projet de mise en compatibilité du PLUI de Valenciennes Métropole dans…
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Avis d'enquête publique portant sur le projet du plan de Mobilité du Valenciennois
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Révision allégée du PLUi - Intégration du volet ' parc solaire au sol ' du schéma de développement solaire de la…
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Les publications de délibérations
2026-71 Procès Verbal du Conseil Municipal du 04 juin 2026
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2026-86 Protocole transactionnel Règlement d'un litige relatif à un sinistre survenu lors de la réhabilitation de…
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2026-85 Résiliation pour motif d'intérêt général, Contrat de la délégation de service public, sous la forme d'un…
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2026-84 Baisse de la fiscalité industrielle et transition budgetaire
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2026-81 Protocole transactionnel
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2026-80 Médiathèque Municipale
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2026-79 Centre de loisirs de juillet
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2026-78 Médiathèque Municipale
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Affichage préfectoral
Arrêté préfectoral du 24 juillet 2026 réglementant les usages de l'eau en vue de la préservation de la ressource en eau…
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Arrêté réglementant temporairement l'achat, la vente, le transport et l'utilisation d'artifices de divertissement,…
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Enquête publique - Parcs solaires Crespin
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arrêté prefectoral protoxyde d'azote - Nord
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Arrêté préfectoral portant abrogation de l'arrêté préfectoral du 30 janvier 2006 et de ses arrêtés modificatifs,…
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Arrêté préfectoral Rave Party
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Liste des conseillers du salarié du Nord
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Arrêté préfectoral - Personnes habilités conseiller du salarié
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