Retrouvez sur cette page l'ensemble des documents légaux, obligatoires à disposition du public selon les nouvelles dispositions réglementaires.

Les Procès Verbaux du Conseil Municipal

Téléchargez les derniers procès verbaux du conseil municipal

Procès Verbal du Conseil Municipal du 04 juin 2026
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Ordre du jour du conseil municipal du Jeudi 23 juillet 2026
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Procès Verbal du Conseil Municipal du 29/04/2026
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Ordre du jour du conseil municipal du Jeudi 4 juin 2026
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Ordre du jour du conseil municipal du Mercredi 29 avril 2026
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Procès Verbal du Conseil Municipal du 21/03/2026
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Ordre du jour du conseil municipal du Mardi 31 mars 2026
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Programme du conseil municipal du 31 mars 2026
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Les arrêtés municipaux

Stationnements, Règlements, Restrictions de circulations...

Arrêté 2026 - 60 restriction provisoire de circulation et de stationnement défilé carnavalesque
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Arrêté 2026 - 59 réparation assainissement rue entre 2 bois
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Arrêté 2026 - 58 réglementation temporaire du stationnement
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Arrêté 2026 - 57 permission autorisation pose d'une benne
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Arrêté 2026 - 56 réparation du réseau assainissement unitaire
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Arrêté 2026 - 55 réparation du réseau assainissement unitaire
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Arrêté 2026 - 54 branchement eau potable 34 cdt O'Reilly
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Arrêté 2026 - 53 - permission de voirie autorisation pose d'echafaudage
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Documents financiers

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Les publications d'Enquêtes publiques

AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE en vue de l'implantation de deux parcs solaires photovoltaïques sur la commune de…
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AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE Relative au projet de modification de droit commun n°3 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal…
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avis de concertation publique - Etat d'abandon manifeste friche rue de la douane prolongée
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AVIS DE CONCERTATION PREALABLE DU PUBLIC Sur le projet de mise en compatibilité du PLUI de Valenciennes Métropole dans…
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Avis d'enquête publique portant sur le projet du plan de Mobilité du Valenciennois
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Révision allégée du PLUi - Intégration du volet ' parc solaire au sol ' du schéma de développement solaire de la…
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Une enquête publique relative au projet de plan de protection de l’atmosphère (PPA) des agglomérations de Lille et du…
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Les publications de délibérations

2026-71 Procès Verbal du Conseil Municipal du 04 juin 2026
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2026-86 Protocole transactionnel Règlement d'un litige relatif à un sinistre survenu lors de la réhabilitation de…
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2026-85 Résiliation pour motif d'intérêt général, Contrat de la délégation de service public, sous la forme d'un…
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2026-84 Baisse de la fiscalité industrielle et transition budgetaire
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Affichage préfectoral

Arrêté préfectoral du 24 juillet 2026 réglementant les usages de l'eau en vue de la préservation de la ressource en eau…
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Arrêté réglementant temporairement l'achat, la vente, le transport et l'utilisation d'artifices de divertissement,…
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arrêté prefectoral protoxyde d'azote - Nord
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Arrêté préfectoral portant abrogation de l'arrêté préfectoral du 30 janvier 2006 et de ses arrêtés modificatifs,…
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Arrêté préfectoral - Personnes habilités conseiller du salarié
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Décisions d'Urbanisme

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