Ordre du jour du conseil municipal du Mardi 31 mars 2026
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Retrouvez sur cette page l'ensemble des documents légaux, obligatoires à disposition du public selon les nouvelles dispositions réglementaires.
Les Procès Verbaux du Conseil Municipal
Téléchargez les derniers procès verbaux du conseil municipal
Programme du conseil municipal du 31 mars 2026
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Ordre du jour du conseil municipal du samedi 21 mars 2026
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Programme du conseil municipal du 21 mars 2026
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PV du conseil municipal du 16 décembre 2025
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Ordre du jour du conseil municipal du 5 février 2026
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PV du conseil municipal du 06 novembre 2025
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Commission de Contrôle des listes electorales - 22 décembre
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Les arrêtés municipaux
Stationnements, Règlements, Restrictions de circulations...
Arrêté 2026 - 33 - TERRASSEMENT quartier mouffetard
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Arrêté 2026 - 32 - Permission de voirie stationnement face à la mairie
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Arrêté 2026 - 31 - TERRASSEMENT GAZ 396 rue des déportes
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Arrêté 2026 - 30 - permission de voirie pose d'echafaudage (51 rue de la gare)
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Arrêté 2026 - 29 - signalisation routiere impasse mary
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Arrêté 2026 - 28 - interdiction utilisation terrains du stade E.Romby
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Arrêté 2026 - 27 - travaux en façade (24 rue des déportés)
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Arrêté 2026 - 26 - pose de fourreaux (rue des déeportés)
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Les publications d'Enquêtes publiques
Enquête publique - Parc Eolien de DOUR
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avis de concertation publique - Etat d'abandon manifeste friche rue de la douane prolongée
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AVIS DE CONCERTATION PREALABLE DU PUBLIC Sur le projet de mise en compatibilité du PLUI de Valenciennes Métropole dans…
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Avis d'enquête publique portant sur le projet du plan de Mobilité du Valenciennois
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Révision allégée du PLUi - Intégration du volet ' parc solaire au sol ' du schéma de développement solaire de la…
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Une enquête publique relative au projet de plan de protection de l’atmosphère (PPA) des agglomérations de Lille et du…
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RÉUNION D’INFORMATION PRÉALABLE A LA RÉALISATION D’UNE ÉTUDE D’INCIDENCES SUR L’ENVIRONNEMENT
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Projet d'implantation d'éolienne en belgique - Honnelles
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Les publications de délibérations
2026-19 | Liste des délibérations du conseil du 21 mars 2026
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2026-18 | Délégations au Maire
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2026-17 | Indemnités de fonctions
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2026-16 | Tableau du Conseil Municipal
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2026-15 | PV - Election Maire + adjoints
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2026-14 | Election des adjoints
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2026-13 | Postes d'adjoints
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2026-12 | Election du Maire
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Affichage préfectoral
Liste des conseillers du salarié du Nord
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Arrêté préfectoral - Personnes habilités conseiller du salarié
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Arrêté 2026 - sanglier affûts et approches louvetiers 2026
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Arrêté 2026 - Pêche en eau douce - Avis annuel - informations pour les pêcheurs
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Arrêté 2026 - Pêche en eau douce
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Arrêté temporaire réglementant artifices, carburants, fête de fin d'année
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Arrêté : renforcement de la lutte contre l'usage détourné du protoxyde d'azote à des fins récréatives dans le…
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Arrêté modification Faisan PGCA Escaut
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