Procès Verbal du Conseil Municipal du 23 juillet 2026
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Retrouvez sur cette page l'ensemble des documents légaux, obligatoires à disposition du public selon les nouvelles dispositions réglementaires.
Les Procès Verbaux du Conseil Municipal
Téléchargez les derniers procès verbaux du conseil municipal
Ordre du jour du conseil municipal du Mercredi 30 septembre 2026
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Procès Verbal du Conseil Municipal du 04 juin 2026
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Ordre du jour du conseil municipal du Jeudi 23 juillet 2026
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Procès Verbal du Conseil Municipal du 29/04/2026
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Ordre du jour du conseil municipal du Jeudi 4 juin 2026
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Ordre du jour du conseil municipal du Mercredi 29 avril 2026
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Procès Verbal du Conseil Municipal du 21/03/2026
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Les arrêtés municipaux
Stationnements, Règlements, Restrictions de circulations...
Arrêté 2026 - 85 remplacement borne electrique total ruelle des écoles
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Arrêté 2026 - 84 tranchée traditionnelle pose fourreaux telecom rue désiré pélabon
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Arrêté 2026 - 83 reglementation stationnement toupie beton
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Arrêté 2026 - 82 terrassement trottoir et chaussee intervention gaz 384 rue des deportes
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Arrêté 2026 - 81 operation pose transformateur alstom rue entre deux bois
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Arrêté 2026 - 80 pose benne 51 bis rue des deportes
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Arrêté 2026 - 79 pose echafaudage 57 rue du conseil
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Arrêté 2026 - 78 remplacement des appuis télécom défectueux rue du moulin
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Les publications d'Enquêtes publiques
AVIS et CONCLUSIONS CONCERNANT ENQUETE PREALABLE A LA MODIFICATION DE DROIT COMMUN N°3 DU PLAN LOCAL D’URBANISME…
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RAPPORT D'ENQUETE PUBLIQUE CONCERNANT ENQUETE PREALABLE A LA MODIFICATION DE DROIT COMMUN N°3 DU PLAN LOCAL D’URBANISME…
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Rapport et avis du commissaire enquêteur - enquête publique concernant l'installation de 2 parcs photovoltaïques
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AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE en vue de l'implantation de deux parcs solaires photovoltaïques sur la commune de…
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AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE Relative au projet de modification de droit commun n°3 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal…
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Enquête publique - Parc Eolien de DOUR
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avis de concertation publique - Etat d'abandon manifeste friche rue de la douane prolongée
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AVIS DE CONCERTATION PREALABLE DU PUBLIC Sur le projet de mise en compatibilité du PLUI de Valenciennes Métropole dans…
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Les publications de délibérations
2026-102 révision en vue du recrutement temporaire du 1er octobre 2026 au 31 juillet 2027
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2026-101 Mise en place du temps partiel
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2026-100 Proposition d'une convention de mise à disposition réciproque de personnel technique entre les communes de…
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2026-99 Convention de mise à disposition de chalets de Noël avec la commune de Saint-Aybert
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2026-98 Protocole transactionnel - litige pour la location de la salle des fêtes pour les 18 et 19 juillet derniers
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2026-97 Décision budgétaire modificative n° 2026/01 Opérations pour compte de tiers
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2026-96 Subvention de fonctionnement PROTECTION CIVIL
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2026-95 Subvention de fonctionnement OCNS
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Affichage préfectoral
rrêté portant interdiction temporaire de port et de transport sans motif légitime d'armes, d'objets pouvant constituer…
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Arrêté préfectoral de mise en demeure de quitter le terrain.
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AP_180926_modificatif_PGCA_faisan_Escaut_2026_avec_annexe
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Arrêté préfectoral du 24 juillet 2026 réglementant les usages de l'eau en vue de la préservation de la ressource en eau…
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Arrêté réglementant temporairement l'achat, la vente, le transport et l'utilisation d'artifices de divertissement,…
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Enquête publique - Parcs solaires Crespin
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arrêté prefectoral protoxyde d'azote - Nord
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Arrêté préfectoral portant abrogation de l'arrêté préfectoral du 30 janvier 2006 et de ses arrêtés modificatifs,…
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