
Retrouvez sur cette page l'ensemble des documents légaux, obligatoires à disposition du public selon les nouvelles dispositions réglementaires.
Les Procès Verbaux du Conseil Municipal
Téléchargez les derniers procès verbaux du conseil municipal


Ordre du jour du conseil municipal du 10 avril 2025 ( suite )
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Ordre du jour du conseil municipal du 10 avril 2025
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PV du conseil municipal du 14 décembre 2024
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Ordre du jour du conseil municipal du 12 Mars 2025
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PV du conseil municipal du 14 novembre 2024
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Ordre du jour du conseil municipal du 17 décembre 2024
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PV du conseil municipal du 04 septembre 2024
TéléchargerLes arrêtés municipaux
Stationnements, Règlements, Restrictions de circulations...

Arrêté 2025 -45 - Course Cycliste du 9 juin - Circulation et stationnement
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Arrêté 2025 -43 - Branchement gaz - 270 rue des déportés
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Arrêté 2025 -42 - Brocante du 21 juin - rue du moulin - Circulation et stationnement
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Arrêté 2025 -41 - Brocante du 18 mai - rue butor - Circulation et stationnement
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Arrêté 2025 -40 - Marché de printemps du 9 mai - Circulation et stationnement
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Arrêté 2025 -39 - Défilé du 8 mai - Circulation et stationnement
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Arrêté 2025 -38 - Interdiction de stationner - rue robert naveau
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Arrêté 2025 -37 - Interdiction de stationner - rue de la gare
TéléchargerDocuments financiers

Délibération du CFU
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NOTE CFU 2024
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NOTE BUDGET PRIMITIF 2025
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ROB 2025
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ROB 2024
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Budget Primitif 2023
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Compte administratif 2022
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ROB 2023
TéléchargerLes publications d'Enquêtes publiques

Révision allégée du PLUi - Intégration du volet ' parc solaire au sol ' du schéma de développement solaire de la Communauté d'Agglomération Valenciennes Métropole
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Une enquête publique relative au projet de plan de protection de l’atmosphère (PPA) des agglomérations de Lille et du Bassin minier se tiendra du 16 septembre 2024 à 9h au 18 octobre 2024 à 17h inclus.
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RÉUNION D’INFORMATION PRÉALABLE A LA RÉALISATION D’UNE ÉTUDE D’INCIDENCES SUR L’ENVIRONNEMENT
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Projet d'implantation d'éolienne en belgique - Honnelles
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Enquête publique Modification du PLUI
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Arrêté d'ouverture de l'Enquête publique concernant la Modification du PLUI
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Enquête Publique : Règlement local de Publicité Intercommunal
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Les publications de délibérations

Délibération du CFU
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NOTE CFU 2024
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NOTE BUDGET PRIMITIF 2025
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2025-31| Emprunt 1.000.000€ - Travaux vidéoprotection et Impasse Mary
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2025-18 | Vote du budget primitif 2025
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2025-16 | Vote du compte financier unique 2024 - budget annexe du lotissement cdt O'Reilly
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2025-15 | affectation des résultats 2024
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2025-14 | Vote du compte financier unique 2024 - budget de la ville
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Affichage préfectoral

Arrêté d'interdiction vente de feux d'artifice, carburants... fêtes de fin d'année
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Arrêté 12/12/24/1 - Pollution atmosphérique
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Arrêté sanglier 2024
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risque élevé d'influenza aviaire
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Arrêté - Sécurisation de la manifestation BEEFOREST
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Election des membres de la chambre interdépartemental d'agriculture du nord pas de calais - révision des listes
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Arrêté d'interdiction des feux d'artifice sur la voie publique 14 juillet 2024
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