Retrouvez sur cette page l'ensemble des documents légaux, obligatoires à disposition du public selon les nouvelles dispositions réglementaires.

Voir toutes les publications

Arrêté 2024- 95 - Pose d'un échafaudage - 46 rue des déportés

Télécharger

Arrêté 2024 - 94 - Interdiction de stationner - Devant le 08 et le 10 avenue du Roy de blicquy

Télécharger

arrêté 2024 - 92 - Pose d'une benne - 440 rue des déportés

Télécharger

arrêté 89 et 90 Journées du Patrimoine 21 et 22 septembre - Stationnement et Circulation place Charles Thisse

Télécharger

arrêté 2024 - 83 - interdiction de stationner - 355 rue des déportés

Télécharger

arrêté 2024 - 82 - pose d'un échafaudage - 420 rue des déportés

Télécharger

arrêté 2024 - 81 - pose d'un échafaudage - 132 rue entre 2 bois

Télécharger

arrêté 2024 - 80 - Brocante Rue Pélabon - Stationnement et Circulation

Télécharger
Voir toutes les publications
Voir toutes les publications

Une enquête publique relative au projet de plan de protection de l’atmosphère (PPA) des agglomérations de Lille et du Bassin minier se tiendra du 16 septembre 2024 à 9h au 18 octobre 2024 à 17h inclus.

Télécharger

RÉUNION D’INFORMATION PRÉALABLE A LA RÉALISATION D’UNE ÉTUDE D’INCIDENCES SUR L’ENVIRONNEMENT

Télécharger

Arrêté d'ouverture de l'Enquête publique concernant la Modification du PLUI

Télécharger

Enquête Publique : Règlement local de Publicité Intercommunal

Télécharger
Voir toutes les publications

2024-64 | Adhésion au SIDEN SIAN - Défense extérieure contre l'incendie

Télécharger

2024-63 | Dégrèvement de la taxe foncière sur les terrains non bâties en faveur des jeunes agriculteurs

Télécharger

2024-60 | Convention avec le département : réalisation d'un plateau surélévé

Télécharger

2024-58 | Cession d'une partie de la parcelle AK500 - Clos des verriers à SIGH

Télécharger
Voir toutes les publications

Election des membres de la chambre interdépartemental d'agriculture du nord pas de calais - révision des listes

Télécharger

Arrêté d'interdiction des feux d'artifice sur la voie publique 14 juillet 2024

Télécharger

Arrêté d'interdiction de vente et d'achat de carburant en jerrican 14 juillet 2024

Télécharger

Election des représentant français au parlement européen - Modification des listes de candidats

Télécharger

Arrêté du 23 mai 2024 modifiant l’arrêté du 17 mai 2024 fixant les listes candidates à l’élection des représentants au Parlement européen des 8 et 9 juin 2024

Télécharger

Arrêté du 17 mai 2024 fixant les listes candidates à l’élection des représentants au Parlement européen des 8 et 9 juin 2024

Télécharger

Election des représentants français au parlement européen

Télécharger

Convocation des électeurs pour les élections européennes du 9 juin 2024

Télécharger
Voir toutes les publications