Retrouvez sur cette page l'ensemble des documents légaux, obligatoires à disposition du public selon les nouvelles dispositions réglementaires.
Les Procès Verbaux du Conseil Municipal
Téléchargez les derniers procès verbaux du conseil municipal
Ordre du jour du conseil municipal du 4 septembre 2024
TéléchargerPV du conseil municipal du 15 avril 2024
TéléchargerOrdre du jour du conseil municipal du 11 juin 2024
TéléchargerPV du conseil municipal du 21 mars 2024
TéléchargerOrdre du jour du conseil municipal du 15 avril 2024
TéléchargerOrdre du jour du conseil municipal du 21 mars 2024
TéléchargerPV du conseil municipal du 20 décembre 2023
TéléchargerLes arrêtés municipaux
Stationnements, Règlements, Restrictions de circulations...
Arrêté 2024- 95 - Pose d'un échafaudage - 46 rue des déportés
TéléchargerArrêté 2024 - 94 - Interdiction de stationner - Devant le 08 et le 10 avenue du Roy de blicquy
Téléchargerarrêté 2024 - 92 - Pose d'une benne - 440 rue des déportés
Téléchargerarrêté 89 et 90 Journées du Patrimoine 21 et 22 septembre - Stationnement et Circulation place Charles Thisse
Téléchargerarrêté 2024 - 83 - interdiction de stationner - 355 rue des déportés
Téléchargerarrêté 2024 - 82 - pose d'un échafaudage - 420 rue des déportés
Téléchargerarrêté 2024 - 81 - pose d'un échafaudage - 132 rue entre 2 bois
Téléchargerarrêté 2024 - 80 - Brocante Rue Pélabon - Stationnement et Circulation
TéléchargerDocuments financiers
ROB 2024
TéléchargerBudget Primitif 2023
TéléchargerCompte administratif 2022
TéléchargerROB 2023
TéléchargerROB 2022
TéléchargerROB 2020
TéléchargerROB 2019
TéléchargerROB 2018
TéléchargerLes publications d'Enquêtes publiques
Une enquête publique relative au projet de plan de protection de l’atmosphère (PPA) des agglomérations de Lille et du Bassin minier se tiendra du 16 septembre 2024 à 9h au 18 octobre 2024 à 17h inclus.
TéléchargerRÉUNION D’INFORMATION PRÉALABLE A LA RÉALISATION D’UNE ÉTUDE D’INCIDENCES SUR L’ENVIRONNEMENT
TéléchargerProjet d'implantation d'éolienne en belgique - Honnelles
TéléchargerEnquête publique Modification du PLUI
TéléchargerArrêté d'ouverture de l'Enquête publique concernant la Modification du PLUI
TéléchargerEnquête Publique : Règlement local de Publicité Intercommunal
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Les publications de délibérations
2024-65 | Liste des délibérations du 04/09/2024
Télécharger2024-64 | Adhésion au SIDEN SIAN - Défense extérieure contre l'incendie
Télécharger2024-63 | Dégrèvement de la taxe foncière sur les terrains non bâties en faveur des jeunes agriculteurs
Télécharger2024-62 | Atlas de la biodiversité
Télécharger2024-61 | Subvention exceptionnelle aux associations
Télécharger2024-60 | Convention avec le département : réalisation d'un plateau surélévé
Télécharger2024-59 | Convention de rétrocession - Chemin Saint Roch
Télécharger2024-58 | Cession d'une partie de la parcelle AK500 - Clos des verriers à SIGH
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