Ordre du jour du conseil municipal du Jeudi 4 juin 2026
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Retrouvez sur cette page l'ensemble des documents légaux, obligatoires à disposition du public selon les nouvelles dispositions réglementaires.
Les Procès Verbaux du Conseil Municipal
Téléchargez les derniers procès verbaux du conseil municipal
Ordre du jour du conseil municipal du Mercredi 29 avril 2026
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Procès Verbal du Conseil Municipal du 21/03/2026
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Ordre du jour du conseil municipal du Mardi 31 mars 2026
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Programme du conseil municipal du 31 mars 2026
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Ordre du jour du conseil municipal du samedi 21 mars 2026
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Programme du conseil municipal du 21 mars 2026
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PV du conseil municipal du 16 décembre 2025
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Les arrêtés municipaux
Stationnements, Règlements, Restrictions de circulations...
Arrêté 2026 - 52 Ball Trap
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Arrêté 2026 - 51 Nacelle
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Arrêté 2026 - 50 Nacelle
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Arrêté 2026 - 49 Fête des voisins
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Arrêté 2026 - 48 BeeForest
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Arrêté 2026 - 47 Pose d'une benne
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Arrêté 2026 - 46 Fête foraine
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Arrêté 2026 - 45 Brocante USC
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Les publications d'Enquêtes publiques
AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE en vue de l'implantation de deux parcs solaires photovoltaïques sur la commune de…
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AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE Relative au projet de modification de droit commun n°3 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal…
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Enquête publique - Parc Eolien de DOUR
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avis de concertation publique - Etat d'abandon manifeste friche rue de la douane prolongée
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AVIS DE CONCERTATION PREALABLE DU PUBLIC Sur le projet de mise en compatibilité du PLUI de Valenciennes Métropole dans…
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Avis d'enquête publique portant sur le projet du plan de Mobilité du Valenciennois
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Révision allégée du PLUi - Intégration du volet ' parc solaire au sol ' du schéma de développement solaire de la…
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Une enquête publique relative au projet de plan de protection de l’atmosphère (PPA) des agglomérations de Lille et du…
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Les publications de délibérations
TABLEAU CCID
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2026-09 PROCÈS VERBAL Séance du 21 mars 2026 à 17h00
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ÉTAT DE NOTIFICATION DES PRODUITS PRÉVISIONNELS ET DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2026
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2026-69 SIVAH - Election d'un nouveau délégué titulaire
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2026-68 Jury criminel Constitution de la liste préparatoire des jurés de la Cour d'Assises pour 2027 par tirage au…
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2026-67 Nomination d'un référent déontologue des élus locaux
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2026-66 ENEDIS Convention de servitude parcelle AK 329 Rue Pélabon - Signature de l'acte notarié
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2026-65 Protocole transactionnel Règlement d'un litige relatif à un sinistre survenu sur la voie publique
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Affichage préfectoral
Enquête publique - Parcs solaires Crespin
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arrêté prefectoral protoxyde d'azote - Nord
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Arrêté préfectoral portant abrogation de l'arrêté préfectoral du 30 janvier 2006 et de ses arrêtés modificatifs,…
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Arrêté préfectoral Rave Party
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Liste des conseillers du salarié du Nord
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Arrêté préfectoral - Personnes habilités conseiller du salarié
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Arrêté 2026 - sanglier affûts et approches louvetiers 2026
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Arrêté 2026 - Pêche en eau douce - Avis annuel - informations pour les pêcheurs
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