Retrouvez sur cette page l'ensemble des documents légaux, obligatoires à disposition du public selon les nouvelles dispositions réglementaires.

Les Procès Verbaux du Conseil Municipal

Téléchargez les derniers procès verbaux du conseil municipal

PV du conseil municipal du 16 décembre 2025
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Ordre du jour du conseil municipal du 5 février 2026
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PV du conseil municipal du 06 novembre 2025
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Commission de Contrôle des listes electorales - 22 décembre
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Ordre du jour du conseil municipal du 16 décembre 2025
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Ordre du jour du conseil municipal du 06 novembre 2025
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Les arrêtés municipaux

Stationnements, Règlements, Restrictions de circulations...

Arrêté 2026 - 2 - Suppression d'un poteau incendie (25 rue de la gare)
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Arrêté 2026 - 1 - Pose d'un réseau télécom (65 rue des déportés)
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Arrêté 2025 - 112 - Interdiction de stationner 318-320 rue des déportés
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Arrêté 2025 - 111 - Travaux urgent GRDF ( 75 rue butor )
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Arrêté 2025 - 110 - Feu d'artifice marché de noël - mesures complémentaires de sécurité
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Arrêté 2025 - 109 - Feu d'artifice marché de noël - mesures complémentaires de sécurité
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Arrêté 2025 - 108 - Parade Marché de Noël - circulation et stationnement
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Arrêté 2025 - 107 - Interdiction d'utilisation des terrains sportifs Stade E.Rombies
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Documents financiers

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Les publications d'Enquêtes publiques

avis de concertation publique - Etat d'abandon manifeste friche rue de la douane prolongée
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AVIS DE CONCERTATION PREALABLE DU PUBLIC Sur le projet de mise en compatibilité du PLUI de Valenciennes Métropole dans…
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Avis d'enquête publique portant sur le projet du plan de Mobilité du Valenciennois
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Révision allégée du PLUi - Intégration du volet ' parc solaire au sol ' du schéma de développement solaire de la…
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Une enquête publique relative au projet de plan de protection de l’atmosphère (PPA) des agglomérations de Lille et du…
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RÉUNION D’INFORMATION PRÉALABLE A LA RÉALISATION D’UNE ÉTUDE D’INCIDENCES SUR L’ENVIRONNEMENT
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Projet d'implantation d'éolienne en belgique - Honnelles
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Les publications de délibérations

2026-07 | Protocole transactionnel dédommagement suite à un sinistre subi par commune
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2026-06 | Protocole transactionnel règlement d'un sinistre sur la voie publique
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2026-05 | Avenants baux emphytéotique en vue de la construction de parc photovoltaïque
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2026-04 | Convention de servitudes avec Enedis
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2026-03 | Investissement vote du quart de crédit
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2026-02 | Recalcul des indemnités du maire et des adjoints
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Affichage préfectoral

Arrêté 2026 - Pêche en eau douce - Avis annuel - informations pour les pêcheurs
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Arrêté temporaire réglementant artifices, carburants, fête de fin d'année
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Arrêté : renforcement de la lutte contre l'usage détourné du protoxyde d'azote à des fins récréatives dans le…
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Arrêté préfectoral : autorisation d'acquisition et détention de munitions - PM
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Arrêté - Interdiction de circulation de tout véhicule transportant du matériel de sons
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Décisions d'Urbanisme

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