Publié le 22 juillet 2025 2025-69 | Fixation du nombre de siège et de leur répartition du conseil communautaire de Valenciennes Métropole Consulter
Publié le 22 juillet 2025 2025-67 | Octroi d'un droit de passage souterrain - production d'énergie solaire Alstom Consulter
Publié le 22 juillet 2025 2025-66 | Protocole transactionnel - Monument endommagé au cimetière Consulter
Publié le 22 juillet 2025 2025-65 | Convention avec le SIAVED d'apport de déchets municipaux 2025 Consulter
Publié le 22 juillet 2025 2025-64 | Rénovation de l'impasse Mary, avancement du projet, co-maitrise d'ouvrage, demande de subvention… Consulter
Publié le 22 juillet 2025 2025-63 | Rattrapage d'amortissements non enregistré sur les exercices antérieurs Consulter
Publié le 22 juillet 2025 2025-61 | Convention d'attribution du FSIC - Travaux vidéoprotection Consulter
Publié le 18 juin 2025 2025-58 | Jury criminel - Constitution de la liste préparatoire des jurés de la Cour d'Assises pour 2026 par tirage au… Consulter
Publié le 18 juin 2025 2025-57 | Convention de don à la commune de peinture périmée par la société ALSTOM Consulter
Publié le 18 juin 2025 2025-55 | Avenant n°1 à la convention d'intégration de la médiathèque municipale au réseau de lecture publique - Myriade… Consulter
Publié le 18 juin 2025 2025-54 | Convention CAF pour l'obtention de données - Contrôle de l'obligation scolaire et instruction à domicile… Consulter