2023 :
Publié le 19 septembre 2023

2023-70 | Avenant à la convention CAF : données relatives aux enfants soumis à l'obligation scolaire

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Publié le 19 septembre 2023

2023-69 | Exercice du droit de préférence de la commune - Acquisition de la parcelle B 736

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Publié le 19 septembre 2023

2023-68 | Tarif cantine dit "Repas apporté" PAI

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Publié le 19 septembre 2023

2023-67 | CCAS remboursement des dépenses courantes 2023 du service d'aide à domicile vers le budget principal de la ville

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Publié le 19 septembre 2023

2023-66 | Demande de Subvention ELA

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Publié le 19 septembre 2023

2023-65 | Subventions exceptionnelles aux associations

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Publié le 19 septembre 2023

2023-64 | Délibération budgetaire modificative : Budget principal

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Publié le 11 juillet 2023

2023-61 | Convention d'attribution d'un subvention au titre de l'aide départementale aux villages et aux bourgs (ADBV ) - Volet énergie

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Publié le 11 juillet 2023

2023-60 | Convention d'attribution d'un subvention au titre de l'aide départementale aux villages et aux bourgs (ADBV ) - volet aménagement

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Publié le 11 juillet 2023

2023-59 | Subvention de démarrage - Nouvelle association " A.C.E.M. "

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Publié le 11 juillet 2023

2023-58 | Programme événementiel - dépenses à imputer aux comptes "Fêtes et Cérémonies"

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Publié le 11 juillet 2023

2023-57 | Contrat d'engagement éducatif

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Publié le 10 juillet 2023

2023-62 | Liste des délibérations du Conseil du 5 juillet 2023

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Publié le 27 juin 2023

2023-54 | Jury Criminel - Constitution de la liste préparatoire pour 2024

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Publié le 27 juin 2023

2023-53 | Avenant à la convention signée avec Valenciennes Métropole pour la mise à disposition de serveur informatique

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Publié le 27 juin 2023

2023-52 | Création de 2 postes dans la cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences

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Publié le 27 juin 2023

2023-51 | Délibération budgétaire modificative - Budget principal 2023

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Publié le 27 juin 2023

2023-50 | Election des délégués pour les élections sénatoriales

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