Téléchargez les dernières délibérations du conseil municipal

2023 :
Publié le 28 décembre 2023
2023-112 | Décision modificative budgétaire n°9
Consulter
Publié le 28 décembre 2023
2023-111 | Nomination d'une résidence - batiments collectifs sur parcelle AB n°62
Consulter
Publié le 28 décembre 2023
2023-110 | proposition de renumérotation du chemin du compose - coté impair
Consulter
Publié le 28 décembre 2023
2023-109 | Subvention exceptionnelle - Harmonie municipale
Consulter
Publié le 28 décembre 2023
2023-108 | Prévision en vue du recrutement pour un besoin lié à un accroissement saisonnier
Consulter
Publié le 28 décembre 2023
2023-107 | Prévision en vue de recrutement temporaire du 1/01/24 au 30/06/25
Consulter
Publié le 28 décembre 2023
2023-106 | Liste des emplois permanents
Consulter
Publié le 28 décembre 2023
2023-105 | Règlement de la restauration scolaire
Consulter
Publié le 28 décembre 2023
2023-104 | protocole d'accords, affaire "les pneus du stade"
Consulter
Publié le 28 décembre 2023
2023-103 | Zone d'acceleration EnR, consultation et déclaration
Consulter
Publié le 28 décembre 2023
2023-102 | convention avec la CAVM pour la lutte contre l'habitat indigne
Consulter
Publié le 28 décembre 2023
2023-101 | Desaffectation, déclassement du revolver n°CEM 02864 et vente du bien à une armurerie
Consulter
Publié le 28 décembre 2023
2023-100 | Cloture du budget annexe Lotissement Commandant O'Reilly
Consulter
Publié le 12 décembre 2023
2023-95 | Liste des délibérations
Consulter
Publié le 12 décembre 2023
2023-94 | Numérotation 9 logements collectifs au 25 rue des déportés
Consulter
Publié le 12 décembre 2023
2023-93 | Adressage et numérotation 6 logements - Clos des Verriers
Consulter
Publié le 12 décembre 2023
2023-92 | Dénomination batiments collectifs 22 rue Butor
Consulter
Publié le 12 décembre 2023
2023-91 | redevance d'occupation d'un logement communal - 279 rue des déportés
Consulter