2023 :
Publié le 28 décembre 2023

2023-112 | Décision modificative budgétaire n°9

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Publié le 28 décembre 2023

2023-111 | Nomination d'une résidence - batiments collectifs sur parcelle AB n°62

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Publié le 28 décembre 2023

2023-110 | proposition de renumérotation du chemin du compose - coté impair

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Publié le 28 décembre 2023

2023-109 | Subvention exceptionnelle - Harmonie municipale

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Publié le 28 décembre 2023

2023-108 | Prévision en vue du recrutement pour un besoin lié à un accroissement saisonnier

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Publié le 28 décembre 2023

2023-107 | Prévision en vue de recrutement temporaire du 1/01/24 au 30/06/25

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Publié le 28 décembre 2023

2023-106 | Liste des emplois permanents

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Publié le 28 décembre 2023

2023-105 | Règlement de la restauration scolaire

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Publié le 28 décembre 2023

2023-104 | protocole d'accords, affaire "les pneus du stade"

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Publié le 28 décembre 2023

2023-103 | Zone d'acceleration EnR, consultation et déclaration

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Publié le 28 décembre 2023

2023-102 | convention avec la CAVM pour la lutte contre l'habitat indigne

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Publié le 28 décembre 2023

2023-101 | Desaffectation, déclassement du revolver n°CEM 02864 et vente du bien à une armurerie

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Publié le 28 décembre 2023

2023-100 | Cloture du budget annexe Lotissement Commandant O'Reilly

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Publié le 12 décembre 2023

2023-95 | Liste des délibérations

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Publié le 12 décembre 2023

2023-94 | Numérotation 9 logements collectifs au 25 rue des déportés

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Publié le 12 décembre 2023

2023-93 | Adressage et numérotation 6 logements - Clos des Verriers

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Publié le 12 décembre 2023

2023-92 | Dénomination batiments collectifs 22 rue Butor

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Publié le 12 décembre 2023

2023-91 | redevance d'occupation d'un logement communal - 279 rue des déportés

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