Téléchargez les dernières délibérations du conseil municipal

2023 :
Publié le 12 décembre 2023
2023-89 | Redevance d'occupation d'un logement communal - 92 rue des déportés
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Publié le 12 décembre 2023
2023-90 | Redevance d'occupation d'un logement communal - 26 rue du moulin
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Publié le 12 décembre 2023
2023-88 | Convention de mise à disposition réciproque entre Crespin et Saint Aybert - Marché de Noël 2023
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Publié le 12 décembre 2023
2023-87 | Décision budgétaire modificative
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Publié le 12 décembre 2023
2023-86 | Convention de versements de Fonds de concours de la ville de crespin à valenciennes métropole pour l'étude de…
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Publié le 12 décembre 2023
2023-85 | Modification de la délégation de service public relative à 3 structures de petite enfance sur crespin et…
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Publié le 12 décembre 2023
2023-84 | CCSPL Désignation des membres titulaires et suppléants
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Publié le 12 décembre 2023
2023-83 | Convention de contrat d'objectif avec la médiathèque départemental du Nord
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Publié le 12 décembre 2023
2023-82 | convention de servitude
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Publié le 25 octobre 2023
2023-80 | Liste des délibérations du conseil du 19 octobre 2023
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Publié le 25 octobre 2023
2023-79 | Renouvellement du CCAS - Election des membres
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Publié le 25 octobre 2023
2023-78 | Recours au contrat d'engagement Educatif : Création des emplois
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Publié le 25 octobre 2023
2023-77 | Renouvellement du CCAS - détermination du nombre de membre
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Publié le 25 octobre 2023
2023-76 | Achat parcelle AK329 propriété du SIVAH
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Publié le 25 octobre 2023
2023-75 | Création d'une opération intitulée : sécurité des immeubles
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Publié le 19 septembre 2023
2023-73 | Liste des délibérations du 7 septembre
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Publié le 19 septembre 2023
2023-72 | Avis du conseil municipal sur le PLH 2024-2029
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Publié le 19 septembre 2023
2023-71 | Approbation et signature d'une convention d'objectifs et de financement avec la CAF (CTG )
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