Téléchargez les dernières délibérations du conseil municipal

2026 :
Publié le 22 mai 2026
2026-09 PROCÈS VERBAL Séance du 21 mars 2026 à 17h00
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Publié le 22 mai 2026
ÉTAT DE NOTIFICATION DES PRODUITS PRÉVISIONNELS ET DES TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2026
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Publié le 22 mai 2026
2026-69 SIVAH - Election d'un nouveau délégué titulaire
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Publié le 22 mai 2026
2026-68 Jury criminel Constitution de la liste préparatoire des jurés de la Cour d'Assises pour 2027 par tirage au…
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Publié le 22 mai 2026
2026-67 Nomination d'un référent déontologue des élus locaux
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Publié le 22 mai 2026
2026-66 ENEDIS Convention de servitude parcelle AK 329 Rue Pélabon - Signature de l'acte notarié
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Publié le 22 mai 2026
2026-65 Protocole transactionnel Règlement d'un litige relatif à un sinistre survenu sur la voie publique
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Publié le 22 mai 2026
2026-64 Création de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées
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Publié le 22 mai 2026
2026-63 Désignation d'un correspondant "Défense"
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Publié le 22 mai 2026
2026-62 Commission Communale des Impôts Directs - Désignation des membres
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Publié le 22 mai 2026
2026-61 Droit à la formation des élus - Nouvelle délibération suite aux élections municipales intégrales
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Publié le 22 mai 2026
2026-60 Fixation du taux de fongibilité 2026 - 7,5%
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Publié le 22 mai 2026
2026-59 Subvention annuelle 2026 VALENCIENNES WALKING FOOTBALL CLUB
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Publié le 22 mai 2026
2026-58 Subvention annuelle 2026 UNION SPORTIVE VALENCIENNES CRESPIN
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Publié le 22 mai 2026
2026-57 Subvention annuelle 2026 SOCIETE DE CHASSE DES INTERETS COMMUNAUX
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Publié le 22 mai 2026
2026-56 Subvention annuelle 2026 REPAIR CAFE CRESPIN
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Publié le 22 mai 2026
2026-55 Subvention annuelle 2026 MAINS DANS LA MAIN
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Publié le 22 mai 2026
2026-54 Subvention annuelle 2026 LES AMIS SAINT LANDELIN
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