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Publié le 05 juin 2023 2023-27 | Adoption d'un règlement relatif à l'attribution des subventions communales Consulter
Publié le 05 juin 2023 2023-25 | Liste des délibérations adoptées et signatures de Monsieur le Maire et du Secrétaire de séance Consulter
Publié le 05 juin 2023 2023-24 | Aide Départementale aux Villages et Bourgs (ADVB), Dispositif Energie Consulter
Publié le 05 juin 2023 2023-23 | Aide Départementale aux Villages et Bourgs (ADVB), Dispositif Aménagement Consulter
Publié le 05 juin 2023 2023-21 | Protocole transactionnel avec la MACIF — Règlement du sinistre du 10 décembre 2021 Consulter
Publié le 05 juin 2023 2023-20 | Groupements de commandes — Vidéosurveillance — prestation d'installation de travaux et de maintenance Consulter
Publié le 05 juin 2023 2023-19 | Groupements de commandes — Vidéosurveillance — acquisition de matériels et logiciels Consulter
Publié le 05 juin 2023 2023-18 | Groupements de commandes -— Vidéosurveillance - assistance à maîtrise d'ouvrage Consulter
Publié le 05 juin 2023 2023-13 | Approbation de la modification des statuts du SIVOM de Crespin — Quièvrechain - Saint-Aybert — Thivencelle Consulter
Publié le 05 juin 2023 2023-12 | Commission Consultative des Services Publics Locaux — Désignation des membres associatifs Consulter