Téléchargez les dernières délibérations du conseil municipal

2024 :
Publié le 25 novembre 2024
2024-78 | Prolongation du bail emphytéotique accordé à l'Association ESPOIR - Logements 6 à 22 bis Rue du Moulin
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Publié le 25 novembre 2024
2024-77 | Recours au Contrat d'Engagement Éducatif et création d'emplois pour l'année 2025
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Publié le 25 novembre 2024
2024-76 | Convention de mise à disposition réciproque entre les communes de Saint-Aybert et de Crespin d'un agent…
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Publié le 25 novembre 2024
2024-75 | Prévision en vue du recrutement pour un besoin lié à un accroissement saisonnier d'activité
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Publié le 25 novembre 2024
2024-74 | Adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire souscrite par le CDG 59 dans…
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Publié le 25 novembre 2024
2024-73 | Régime Indemnitaire - RIFSEEP (IFSE - CIA) Changement de prise en charge du régime indemnitaire
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Publié le 25 novembre 2024
2024-72 | Mise en place de l'ISFE
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Publié le 25 novembre 2024
2024-71 | Subvention exceptionnelle Association Histoire de Famille
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Publié le 25 novembre 2024
2024-70 | Redevance d'occupation des logements communaux 2025 - 279 Rue des Déportés
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Publié le 25 novembre 2024
2024-69 | Redevance d'occupation des logements communaux 2025 - 92 Rue des Déportés
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Publié le 25 novembre 2024
2024-68 | CCAS Remboursement des dépenses courantes 2024 du Service d'Aides à Domicile vers le Budget Principal de la…
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Publié le 25 novembre 2024
2024-67 | Délibération budgétaire modificative n°2024/01 Budget principal
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Publié le 20 septembre 2024
2024-65 | Liste des délibérations du 04/09/2024
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Publié le 20 septembre 2024
2024-64 | Adhésion au SIDEN SIAN - Défense extérieure contre l'incendie
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Publié le 20 septembre 2024
2024-63 | Dégrèvement de la taxe foncière sur les terrains non bâties en faveur des jeunes agriculteurs
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Publié le 20 septembre 2024
2024-62 | Atlas de la biodiversité
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Publié le 20 septembre 2024
2024-61 | Subvention exceptionnelle aux associations
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Publié le 20 septembre 2024
2024-60 | Convention avec le département : réalisation d'un plateau surélévé
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